Formalités en douane au retour

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Formalités en douane au retour

Passage en douane au retour vers la France

(les modalités sont les mêmes en Belgique)
Lorsque vous revenez en France, des franchises douanières en quantités et en valeur sont applicables si vous avez fait des achats dans un pays non membre de l’Union européenne (pays tiers), selon les catégories de marchandises que vous transportez.

Vous pouvez être contrôlés par les services douaniers aux frontières avec les pays non membres de l’Union européenne (pays tiers), mais aussi sur l’ensemble du territoire national et du territoire douanier communautaire.

Si vous arrivez d’un pays tiers, vous pouvez bénéficier de franchises en valeur, lorsque vous transportez avec vous des marchandises achetées ou qui vous ont été offertes, sans avoir ni de déclaration à effectuer ni de droits et taxes à payer. En effet, vous n’avez pas à déclarer les marchandises (y compris les cadeaux) si leur valeur totale ou si leur quantité ne dépasse pas les franchises autorisées.

La valeur marchande globale des biens ne doit cependant pas excéder les montants suivants :

  •  Voyageurs de 15 ans et plus : 175 euros
  •  Voyageurs de moins de 15 ans : 90 euros

Tout objet dont la valeur est supérieure à la franchise devra être déclaré et vous acquitterez la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et les droits de douane normalement exigibles. Ces droits et taxes s’appliquent sur la totalité du prix mentionné sur la facture d’achat ou sur la valeur des marchandises estimées au gré à gré.

Lorsque vous importez plusieurs objets simultanément, les franchises sont accordées dans les limites de valeur autorisées, les marchandises en surplus étant taxées.

En plus de ces seuils en valeur, vous pouvez bénéficier de franchises quantitatives pour certains produits (alcools, tabacs, etc.). Voir ci-après.

Quelles sont les quantités admises en franchise douanière ?

TABACS (2)

  • Cigarettes : 200 unités
  • ou Cigarillos : 100 unités
  • ou Tabacs à fumer : 250 g
  • ou Cigares : 50 unités.

CAFE : 500g (ou extraits et essences de café : 200g.)

BOISSONS ALCOOLIQUES (2)

  • Vins tranquilles vins (non mousseux) : 2 litres
  • Boissons titrant plus de 22° : 1 litre ou Boissons titrant 22° ou moins : 2 litres.

THE : 100g ou extraits et essences de thé : 40g.

PARFUMS : 50g

EAUX DE TOILETTE : 0.25 litre.

MEDICAMENTS : quantités correspondant aux besoins du voyageur.

source : www.douane.gouv.fr

Pour nos amis belges, un site regroupant les différentes informations

Un petit guide qui rappelle ce qu’il faut savoir avant d’embarquer.
https://diplomatie.belgium.be/fr/Services/voyager_a_letranger

Et pour nos amis helvétiques

Le portail du voyageur qui regroupe toutes les informations utiles.
www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat/in

2017-10-12T13:31:27+00:00
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